Marque expirée - Marque en non vigueur

CHENE GARANTI CERTIFIE TRACÉ, 100 % TERRE De 55 BEAULIEU (FRANCE) D'ORIGINE
EARL PIERRE-LOUIS LESAGE

Numéro de dépôt :
3466682
Date de dépôt :
29/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2016
CHENE GARANTI CERTIFIE TRACÉ, 100 % TERRE De 55 BEAULIEU (FRANCE) D\'ORIGINE de EARL PIERRE-LOUIS LESAGE

Présentation de la marque CHENE GARANTI CERTIFIE TRACÉ, 100 % TERRE De 55 BEAULIEU (FRANCE) D'ORIGINE

Déposée le 29 novembre 2006 par la société EARL PIERRE-LOUIS LESAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHENE GARANTI CERTIFIE TRACÉ, 100 % TERRE De 55 BEAULIEU (FRANCE) D'ORIGINE »

Le déposant est la société EARL PIERRE-LOUIS LESAGE domicilié(e) 401 Rue du Moutier,51530 CRAMANT - 51530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 174 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL PIERRE-LOUIS LESAGE Guy LESAGE GERANT domicilié(e) 401 Rue du Moutier,51530 CRAMANT - 51530 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHENE GARANTI CERTIFIE TRACÉ, 100 % TERRE De 55 BEAULIEU (FRANCE) D'ORIGINE est expirée depuis le 29 novembre 2016.

EARL PIERRE-LOUIS LESAGE a également déposé les autres marques suivantes : CREMANT LES OURS , CUVÉE HISTORIQUE , Des Chênes au Cercle , CHENE GARANTI CERTIFIE TRACÉ, 100 % FÔRET De 55 BEAULIEU (FRANCE) D'ORIGINE , , PIERRE LOUIS LESAGE ,


EARL PIERRE-LOUIS LESAGE - 401 Rue du Moutier,51530 CRAMANT - 51530 - France - SIREN 411174915


EARL PIERRE-LOUIS LESAGE Guy LESAGE GERANT - 401 Rue du Moutier,51530 CRAMANT - 51530 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Tonnellerie non métallique.

Chênes d'origine certifiée, tracée merrains.

Vin d'appellation d'origine contrôlée Champagne.